Taxprep des particuliers 2020.6.0

Préparer des déclarations pour la transmission électronique

Vous devez préparer les déclarations de la façon habituelle. Vous devez également vous assurer que les données ont été correctement saisies et que les diagnostics ont été vérifiés.

Il est possible que vous deviez effectuer quelques saisies spécifiques dans les formulaires Transmission électronique des déclarations (code d'accès : TED) et TED QC - Transmission électronique des déclarations (code d'accès : QTED).

Après la vérification des diagnostics et la saisie de données dans les formulaires appropriés, la majorité des déclarations deviendront admissibles à la TED, à l'exception de quelques-unes figurant dans la liste des exclusions de l'ARC et de RQ.

Une déclaration doit être sélectionnée aux fins de la TED avant qu’elle puisse être envoyée par voie électronique. Taxprep des particuliers vous permet d'effectuer cette sélection de deux façons : pour la déclaration courante ou pour l'ensemble des déclarations préparées.

Pour sélectionner toutes les déclarations préparées aux fins de la TED, vous devez indiquer quelques renseignements dans le profil du cabinet utilisé par défaut. Pour indiquer ces renseignements, veuillez procéder de la façon suivante :

  1. Créez ou modifiez un profil du cabinet.
  2. Dans l'onglet TED, sous le premier point de la section « Agence du revenu du Canada », activez la case à cocher Choisir les déclarations pour la TED.
    La case à cocher     Choisir les déclarations pour ImpôtNet Québec dans la section « Revenu Québec » est activée automatiquement. Pour annuler la sélection automatique des déclarations aux fins d'ImpôtNet Québec, désactivez la case à cocher.
  3. Cliquez sur le bouton pour enregistrer les modifications.

Pour sélectionner la déclaration courante aux fins de la TED, veuillez procéder de la façon suivante :

  1. Affichez le formulaire Transmission électronique des déclarations (code d'accès : TED).
  2. Dans la section « Information provenant du profil du cabinet », activez la case à cocher Choisir la déclaration pour la TED.
  3. Cliquez sur Oui pour confirmer.

Pour sélectionner la déclaration courante aux fins d'ImpôtNet Québec, veuillez procéder de la façon suivante :

  1. Affichez le formulaire Transmission électronique des déclarations - Québec (code d'accès : QTED).
  2. Dans la section « Information provenant du profil du cabinet », activez la case à cocher Choisir la déclaration pour ImpôtNet Québec.
  3. Cliquez sur Oui pour confirmer.

La TED doit être autorisée afin qu'une déclaration sélectionnée puisse être transmise aux autorités fiscales.

Taxprep des particuliers vous permet d'indiquer cette autorisation de deux façons : pour la déclaration courante ou pour l'ensemble des déclarations préparées.

Pour indiquer que la déclaration courante est autorisée aux fins de la TED, veuillez procéder de la façon suivante :

  1. Affichez le formulaire T183, Déclaration de renseignements pour la transmission électronique d'une déclaration de revenus et de prestations d'un particulier (code d'accès : T183).
  2. Dans la section « Information provenant du Profil du cabinet », indiquez que vous autorisez la transmission de cette déclaration en activant la case Oui.
  3. Cliquez sur Oui pour confirmer.

Pour indiquer que la déclaration courante est autorisée aux fins d'ImpôtNet Québec, veuillez procéder de la façon suivante :

  1. Affichez le formulaire TP-1000, Transmission par Internet de la déclaration de revenus d'un particulier (code d'accès : Q1000).
  2. Dans la section « Information provenant du Profil du cabinet », indiquez que vous autorisez la transmission de cette déclaration en activant la case Oui.
  3. Cliquez sur Oui pour confirmer.

Si vous voulez autoriser la TED pour toutes les déclarations préparées, vous devez l'indiquer dans le profil du cabinet utilisé par défaut. Pour indiquer votre autorisation, veuillez procéder de la façon suivante :

  1. Créez ou modifiez un profil du cabinet.
  2. Dans l'onglet TED, sous le deuxième point de la partie réservée à l'Agence du revenu du Canada de la section « Renseignements pour la TED », activez la case à cocher Autorisation accordée pour tous les contribuables.
    La case à cocher     Autorisation accordée pour tous les contribuables sous le deuxième point de la partie réservée à Revenu Québec n'est pas activée automatiquement. Pour autoriser les déclarations aux fins d'ImpôtNet Québec, activez-la.
  3. Cliquez sur le bouton pour enregistrer les modifications.

Lorsqu’une déclaration a été sélectionnée pour la TED et autorisée, Taxprep des particuliers déterminera si elle est admissible à la TED.

L'état TED d’une déclaration est à « Admissible » lorsque la déclaration :

  • a été sélectionnée pour la TED;
  • répond aux exigences d’admissibilité; et
  • a été autorisée pour la TED.

Pour vérifier si une déclaration répond aux exigences d'admissibilité de la TED, veuillez procéder de la façon suivante :

  1. Affichez le volet des diagnostics.
  2. Cliquez sur l'onglet TED pour vérifier les diagnostics TED.
    Remarque : Les diagnostics sont calculés seulement après que la déclaration a été sélectionnée pour la TED.

Si la déclaration répond aux exigences d’admissibilité de la TED et qu’aucun diagnostic TED n'est émis, les états TED T1 et TED TP1 seront alors « Admissible » et les diagnostics suivants apparaîtront :

« E001 – Cette déclaration est admissible à la TED. Avant de transmettre, vérifiez tous les diagnostics généraux, certains d’entre eux pourraient causer des erreurs dans votre déclaration. »

« E003 - Cette déclaration est admissible à la TED. Avant de transmettre la déclaration, assurez-vous que le contribuable a bien signé la partie E du formulaire T183, car l'indicateur vous donnant l'autorisation de le représenter a été sélectionné. Vérifiez tous les diagnostics généraux, certains d'entre eux pourraient causer des erreurs dans votre déclaration. »

« QE001 – Cette déclaration est admissible à ImpôtNet Québec. Avant de transmettre, vérifiez tous les diagnostics généraux, certains d’entre eux pourraient causer des erreurs dans votre déclaration. »

« QE003 - Cette déclaration est admissible à ImpôtNet Québec. Avant de transmettre la déclaration, assurez-vous que le contribuable a bien signé la partie 3 du formulaire TP-1000, car l'indicateur vous donnant l'autorisation de le représenter a été sélectionné. Vérifiez tous les diagnostics généraux; certains d'entre eux pourraient causer des erreurs dans votre déclaration. »

Erreurs détectées

Les erreurs pouvant causer le rejet de la déclaration sont indiquées dans le volet des diagnostics sous l'onglet TED. Elles doivent être corrigées pour que la déclaration soit admissible aux fins de la TED.

Remarque : Les erreurs ou données manquantes pouvant causer le rejet de la déclaration ne sont pas toutes inscrites sous l'onglet TED du volet des diagnostics. Vous devez également vérifier les diagnostics généraux.

Dans de rares circonstances, il peut arriver qu’un diagnostic vous indique une erreur TED, mais que vous croyiez que la déclaration sera tout de même acceptée. Cela peut survenir, par exemple, si le gouvernement effectue un ajustement à son système de traitement de la TED après la sortie de Taxprep des particuliers. Si le gouvernement vous a informé que la déclaration sera acceptée, inscrivez « O » (oui) à la question « Transmettre la déclaration quand même? » dans le formulaire Transmission électronique des déclarations (code d'accès : TED) et dans le formulaire Transmission électronique des déclarations - Québec (code d'accès : QTED).

Remarque : La ligne « Transmette la déclaration quand même? » ne peut être utilisée si la déclaration correspond aux critères d'exclusion de l'ARC.
Sujets populaires
Guides
Soutien
Liens utiles
À propos de nous
ConfidentialitéTermes et conditions© 2020 Wolters Kluwer Canada Limitée.wolterskluwer.ca