Résultats de transmission TED
La boîte de dialogue Résultats de transmission TED apparaît immédiatement à la fin de la transmission électronique d'un document admissible. Elle contient entre autres les renseignements relatifs à la transmission, tels que l'état TED d'un documentle numéro de confirmation.
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Vous pouvez sélectionner une date de transmission afin d'afficher toutes les transmissions électronique effectuées à ce moment. Taxprep des fiducies vous indique alors le nombre de documents acceptés ainsi que le nombre de documents rejetés. |
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Cette section affiche la liste de toutes les transmissions effectuées à la date choisie plus haut. Elle comprend entre autres le nom du contribuable, le type de document transmis et la réponse de l'autorité fiscale. Lorsque le document est accepté par l'autorité fiscale :
Lorsque le document est rejeté par l'autorité fiscale :
Remarque : Les renseignements sont aussi disponibles dans le ainsi que dans le formulaire TED INFO.
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La version détaillée de l'ARC est une version plus détaillée de la réponse fournie par l'Agence du Revenu du Canada. En plus des renseignements déjà présentés dans la boîte de Résultats de transmission TED, la version détaillée fournit aussi l'emplacement du fichier-client ainsi que le code de résultat. |
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Taxprep des fiducies vous permet d'imprimer la liste des documents transmis aux autorités fiscales pour la date sélectionnée. |
Comment afficher les résultats de transmission TED
- Dans le menu Transmission cliquez sur Déclarations générales, puis sur Résultats de transmission TED.
La boîte Résultats de transmission TED s'affiche. - Dans la liste déroulante Date de transmission, sélectionnez la date à laquelle vous avez effectué la transmission que vous voulez afficher.
Remarque : Si vous recevez un message d’erreur qui ne comporte pas de code d’erreur ou si l’administration fiscale n’a pas été en mesure d'accepter votre document (p. ex. : en raison de problèmes techniques liés au site Web de l’administration fiscale), un message s'affichera, vous précisant les erreurs décelées. La valeur de l’état TED restera « Admissible ».